Bernard Gaye

De: Gaye (Bernard, Henri, Léon)
adjudant-chef, transmissions ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Gaye (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du comité consultatif
représentants de la clientèle
Représentants des artisans et des agriculteurs
JORFTEXT000000551450(source JORF)
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Gaye (Bernard)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-l du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360648(source JORF)
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Gaye (Bernard)
sous-directeur à l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie
mentionné aux articles L. 421-1 à L. 421-8 du code des assurances
Groupe:
Fonds de garantie
conseil_administration
JORFTEXT000000175670(source JORF)
nomination
19 Juin 199219/06/1992
De: Gaye (Bernard)
sous-directeur, chargé de mission auprès de la direction générale de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
usagers des transports
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000722157(source JORF)
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Gaye (Bernard)
Objet:
représentant des agriculteurs
membre du comité consultatif
institué par l'article 59 de la loi bancaire
Remplace:M. Cazals (André)
Groupe:
Comité consultatif créé par la loi bancaire
JORFTEXT000000715681(source JORF)
désignation
02 Août 199002/08/1990